Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE "C.A.V."
/
RESIDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE
COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE "C.A.V." S.A.

Numéro de dépôt :
10244
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 15 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE "C.A.V." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE "C.A.V." domicilié(e) 5, rue du collège 21200 BEAUNE - France.

La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE "C.A.V." a également déposé les autres marques suivantes : ACROPOLE , VIEUX PATRIARCHE , RESERVE PRIVEE PATRIARCHE


COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE "C.A.V." S.A. - 5, rue du collège 21200 BEAUNE - France


Inscription - Transmission de propriété n°34700 - Publication au BOPI 1977-025

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.